\n| \n \u00b7\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0\u00a0 H\u00e9bergeur<\/u>\u00a0:<\/p>\n<\/td>\n | \n OVH<\/p>\n <\/p>\n<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n Pour toute question ou demande d\u2019information concernant le Site Internet, l\u2019Utilisateur peut contacter SMD par e-mail ou par courrier postal selon les coordonn\u00e9es vis\u00e9es ci-dessus.<\/p>\n <\/p>\n \n- <\/strong>Acc\u00e8s et Navigation<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
<\/p>\n SMD met en \u0153uvre toutes les solutions techniques \u00e0 sa disposition pour permettre un acc\u00e8s permanent et une navigation optimale sur le Site Internet, sans toutefois \u00eatre tenue \u00e0 une obligation de r\u00e9sultat \u00e0 ce titre.<\/p>\n \u00a0<\/u><\/strong><\/p>\nEn particulier, l\u2019Utilisateur est inform\u00e9 que l\u2019acc\u00e8s et\/ou la navigation sur le Site Internet peuvent \u00eatre suspendus, limit\u00e9s et\/ou interrompus, sans responsabilit\u00e9 pour SMD\u00a0:<\/p>\n <\/p>\n \n- en cas de maintenance corrective, maintenance \u00e9volutive, mises \u00e0 jour, modifications de contenu, rendus n\u00e9cessaires pour le bon fonctionnement du Site Internet\u00a0;<\/li>\n<\/ul>\n
<\/p>\n \n- en cas de dysfonctionnements et\/ou d\u2019anomalies imputables au r\u00e9seau Internet, \u00e0 la connexion et\/ou aux \u00e9quipements informatiques utilis\u00e9s par l\u2019Utilisateur\u00a0et plac\u00e9s sous sa responsabilit\u00e9 ;<\/li>\n<\/ul>\n
<\/p>\n \n- en cas d\u2019intrusion frauduleuse de tout tiers et\/ou tout virus dans les r\u00e9seaux, connexions et \u00e9quipements informatiques utilis\u00e9s par l\u2019Utilisateur et plac\u00e9s sous sa responsabilit\u00e9\u00a0;<\/li>\n<\/ul>\n
<\/p>\n \n- en cas d\u2019\u00e9v\u00e8nement de force majeure ou de tout autre \u00e9v\u00e8nement plac\u00e9 en dehors du contr\u00f4le de SMD\u00a0;<\/li>\n<\/ul>\n
<\/p>\n \n- pour toute autre raison et\/ou action jug\u00e9e utile et n\u00e9cessaire par SMD pour le bon fonctionnement du Site Internet.<\/li>\n<\/ul>\n
<\/p>\n L\u2019Utilisateur doit, en toutes circonstances, s\u2019assurer de la maintenance et de la mise \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8res des \u00e9quipements informatiques, syst\u00e8mes d\u2019exploitation, logiciels anti-virus et navigateurs utilis\u00e9s pour l\u2019acc\u00e8s et la navigation sur le Site Internet.<\/p>\n <\/p>\n \n- <\/strong>Protection du Site Internet \u2013 Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle<\/u><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
<\/p>\n Les informations, photographies, illustrations et autres indications pr\u00e9sentes sur le Site Internet concernant les produits, l\u2019activit\u00e9 et\/ou l\u2019actualit\u00e9 de SMD sont fournies \u00e0 titre informatif \u00e0 l\u2019Utilisateur et ne sauraient remplacer ou se substituer int\u00e9gralement aux conseils et informations personnalis\u00e9s susceptibles d\u2019\u00eatre donn\u00e9s \u00e0 l\u2019Utilisateur en contactant directement SMD selon les coordonn\u00e9es susvis\u00e9es.<\/p>\n \u00a0<\/u><\/strong><\/p>\nEn tout \u00e9tat de cause, les \u00e9l\u00e9ments pr\u00e9sents sur le Site Internet ne sauraient constituer un engagement contractuel, ni une garantie explicite ou implicite, de validit\u00e9, d\u2019exhaustivit\u00e9, d\u2019actualit\u00e9 et\/ou de similitude parfaite avec les Produits de SMD.<\/p>\n \u00a0<\/u><\/strong><\/p>\nLes \u00e9ventuels liens hypertextes mis en place en direction d\u2019autres sites ou pages Internet ont fait l\u2019objet d\u2019une autorisation pr\u00e9alable de la part de leurs titulaires. Les liens sont fournis pour la convenance et l\u2019information de l\u2019Utilisateur, SMD n\u2019exer\u00e7ant aucun contr\u00f4le sur ces sites ou pages Internet qui demeurent sous la responsabilit\u00e9 de leurs titulaires.<\/p>\n <\/p>\n Il appartient \u00e0 l\u2019Utilisateur de prendre connaissance des conditions, modalit\u00e9s et limites d\u2019utilisation de chaque site web vers lequel il a \u00e9t\u00e9 redirig\u00e9 avant de proc\u00e9der \u00e0 sa navigation.<\/p>\n <\/p>\n La structure g\u00e9n\u00e9rale du Site Internet, les textes, les donn\u00e9es, les photographies, les images, les illustrations, les logos, les vid\u00e9os, les \u00e9l\u00e9ments graphiques anim\u00e9s ou non, et plus g\u00e9n\u00e9ralement l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments qui composent et\/ou sont contenus dans le Site Internet constituent des cr\u00e9ations et \u0153uvres appartenant exclusivement \u00e0 SMD (\u00e0 l\u2019exclusion des \u00e9l\u00e9ments appartenant \u00e0 des tiers), prot\u00e9g\u00e9s ou prot\u00e9geables au sens du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle fran\u00e7ais et des conventions internationales relatives \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n <\/p>\n Le Site Internet, en ce compris tous les \u00e9l\u00e9ments qui le composent, prot\u00e9g\u00e9s ou prot\u00e9geables au sens du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle fran\u00e7ais et des conventions internationales relatives \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, ne peuvent pas \u00eatre reproduits, modifi\u00e9s, alt\u00e9r\u00e9s, pr\u00e9sent\u00e9s, distribu\u00e9s et\/ou utilis\u00e9s, \u00e0 quelque fin et dans quelque contexte que ce soient, sauf accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de SMD.<\/p>\n <\/p>\n La reproduction d\u2019une page du Site Internet, ou de tout autre \u00e9l\u00e9ment composant le Site Internet, dans un cadre n\u2019appartenant pas et\/ou ne concernant pas SMD, de m\u00eame que l\u2019insertion d\u2019une page du Site Internet, ou de tout autre \u00e9l\u00e9ment le composant, ou encore d\u2019un lien hypertexte de renvoi vers le Site Internet, dans ou depuis la page d\u2019un site tiers est strictement interdite, sauf accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de SMD. \u00a0<\/p>\n <\/p>\n \n- <\/strong>Responsabilit\u00e9s <\/u><\/strong><\/li>\n<\/ol>\n
<\/p>\n En qualit\u00e9 d\u2019\u00e9diteur du Site Internet, la responsabilit\u00e9 de SMD est strictement limit\u00e9e aux contenus qu\u2019elle a elle-m\u00eame \u00e9dit\u00e9s sur le Site Internet. En particulier, la responsabilit\u00e9 de SMD ne saurait \u00eatre recherch\u00e9e, \u00e0 quelque moment et sur quelque fondement juridique que ce soient, en cas :<\/p>\n <\/p>\n \n- de suspension, de limitation et\/ou d\u2019interruption de l\u2019acc\u00e8s et de la navigation sur le Site Internet pour les cas indiqu\u00e9s au point 2 ci-dessus\u00a0;<\/li>\n<\/ul>\n
<\/p>\n \n- d\u2019utilisation du Site Internet de fa\u00e7on anormale, illicite et\/ou contraire aux pr\u00e9sentes CGU\u00a0;<\/li>\n<\/ul>\n
<\/p>\n \n- de manquement par l\u2019Utilisateur \u00e0 l\u2019une quelconque des clauses des pr\u00e9sentes CGU\u00a0;<\/li>\n<\/ul>\n
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